L'Afrique du Sud recycle sans relâche ses responsables corrompus dans ses municipalités

Les Sud-Africains vont bientôt voter, et la question inscrite sur chaque bulletin devrait être simple : pourquoi les mêmes personnes continuent-elles de nous voler ?

Un homme ou une femme accusé de fraude ne devrait jamais recevoir les clés des finances d'une ville. Un directeur financier renvoyé pour faute professionnelle ne devrait pas revenir par la porte de derrière avec un nouveau titre et un salaire plus élevé. Pourtant, dans nos municipalités, c'est exactement ce qui se passe. La répétition de ce schéma est telle qu'il est devenu une véritable carrière pour les corrompus, et ceux qui en paient le prix sont les mères qui font la queue pour obtenir de l'eau, les enfants qui marchent jusqu'à l'école sur des routes défoncées, et les familles à qui l'on avait promis une piscine qui n'a jamais ouvert.

Les preuves ne sont pas cachées. Elles sont ignorées.

Des chercheurs de l'Institute for Security Studies, en s'appuyant sur son système d'information de suivi de la lutte contre la corruption (ACTis), ont examiné des dossiers couvrant trois à cinq ans dans 20 municipalités : neuf locales, trois de district et huit métropolitaines. Ils ont utilisé un outil d'intelligence artificielle conçu pour parcourir des centaines de milliers de documents et repérer les schémas de corruption avant que les institutions ne soient entièrement capturées. Ce qu'ils ont découvert devrait faire honte à chaque conseil municipal du pays.

La première constatation est que des nominations irrégulières ont permis la corruption dans 14 des 20 études de cas. À Beaufort West, deux anciens maires faisant face à des accusations de corruption non résolues siègent aujourd'hui comme conseillers dans le district municipal du Central Karoo. Réfléchissez-y. Des personnes accusées d'avoir trahi la confiance publique occupent encore des fonctions publiques, votent encore sur l'argent public, et façonnent encore les décisions qui touchent ceux qui les accusent.

À la municipalité métropolitaine de Buffalo City, un directeur financier renvoyé pour faute financière a été réintégré comme directeur financier par intérim, puis promu directeur des opérations. À Johannesburg, une directrice des opérations a été nommée alors qu'elle était impliquée dans une enquête de l'Unité spéciale d'enquête sur des contrats irréguliers liés à la COVID-19, et qu'une enquête sur un incendie d'immeuble avait recommandé des sanctions disciplinaires à son encontre. Elle a fini par être écartée. Finalement. Seulement après que le préjudice a été causé et que le public en a payé le prix.

La deuxième constatation concerne les appels d'offres, là où le vol est le plus direct. ACTis a trouvé des preuves claires d'attributions de marchés corrompues dans cinq des 20 municipalités, et des signes d'attributions répétées et irrégulières aux mêmes entrepreneurs dans 11 autres. Les enquêteurs ont identifié cinq tactiques récurrentes. Les cahiers des charges sont taillés sur mesure pour favoriser un soumissionnaire choisi. Les contrats sont gonflés et le périmètre des projets discrètement élargi. Les dispositions d'urgence sont détournées pour contourner la concurrence. Des entreprises sont payées pour des travaux inachevés ou inexistants. Et des contrats sont attribués à des sociétés-écrans ou à des firmes liées aux décideurs.

Ce ne sont pas des abstractions. À Polokwane, les conditions de soumission pour le stade de Mankweng auraient été remplies seulement après la publication de l'appel d'offres, ce qui revient à rédiger les réponses de l'examen après que les élèves l'ont passé. À Buffalo City, les travaux de rénovation de la piscine de Mdantsane NU2 sont passés de 22 millions à 71 millions de rands, et l'ouvrage reste inachevé. KwaDukuza a reçu 1,2 milliard de rands d'aide en cas de catastrophe après de graves inondations, avant d'attribuer plusieurs contrats irréguliers en 2023. Les sinistrés avaient besoin de toits, d'eau potable et de maisons reconstruites. Certains ont eu des entrepreneurs payés pour rien.

Il y a ensuite la fraude au cœur même du système financier. ACTis a identifié des malversations systémiques dans 17 des 20 municipalités. Des milliards de rands de dépenses irrégulières ont été recensés. Des rapports trompeurs masquent de mauvaises performances. Des contrôles défaillants font que des recettes ne sont pas recouvrées, que les flux de trésorerie s'effondrent et que les infrastructures pourrissent faute d'entretien. Chaque rand perdu dans un contrat douteux est un rand qui n'a pas réparé une fuite d'égout, remis en état un dispensaire ou payé une infirmière.

La reddition de comptes n'est pas seulement manquée. Elle est bloquée.

La constatation la plus glaçante est l'obstruction délibérée. ACTis a découvert que neuf municipalités tentaient activement d'empêcher que des comptes soient rendus, avec des signes précurseurs dans cinq autres. Buffalo City a retenu pendant plus d'un an un rapport d'enquête médico-légale à la fois de l'Unité spéciale d'enquête et de la Commission permanente des comptes publics du Parlement. Polokwane a déposé des requêtes judiciaires pour faire annuler une assignation de la Direction des enquêtes sur les crimes prioritaires et pour bloquer la communication de documents.

Mesurez bien cela. Il ne s'agit pas de responsables qui ont simplement failli à agir. Ce sont des responsables qui ont utilisé les tribunaux et la bureaucratie pour se protéger des personnes dont ils dépensaient l'argent.

L'Auditeur général ne cesse de lancer les mêmes alertes : dépenses irrégulières non examinées, procédures disciplinaires qui ne commencent jamais, plans d'action d'audit ignorés. L'Unité spéciale d'enquête, le Protecteur public, la Commission de la fonction publique et la Direction des enquêtes sur les crimes prioritaires rendent tous des conclusions. La Commission Madlanga a infligé des sanctions rapides à certains hauts responsables d'Ekurhuleni et de Tshwane. Mais trop souvent, le schéma reste le même. Le responsable mis en cause reste à son poste, se recase dans une autre institution publique, ou reçoit une sanction si légère qu'elle ressemble à des vacances.

Et l'ampleur des réseaux devrait nous empêcher de dormir. ACTis a identifié des réseaux organisés reliant des responsables publics à des bénéficiaires privés dans six des huit municipalités métropolitaines étudiées. À Tshwane, le cas le plus clair, des responsables ont orienté les appels d'offres vers des soumissionnaires privilégiés pendant que plusieurs acteurs manipulaient la conception et l'évaluation des marchés. La protection politique a permis à la machine de tourner sans heurts. Il ne s'agit pas de quelques pommes pourries. C'est tout un verger.

C'est un schéma, et nous l'avons déjà vu

Les Sud-Africains savent à quoi ressemble la capture de l'État. Nous avons vu la Commission Zondo mettre à nu la façon dont les institutions publiques ont été vidées de leur substance et confiées à des réseaux liés au pouvoir. L'histoire municipale est la même, à plus petite échelle, et elle contient les mêmes ingrédients : des nominations fondées sur la loyauté plutôt que sur la compétence, des marchés publics traités comme une source de revenus privée, et des organes de contrôle qui découvrent la vérité avant de la voir disparaître dans un classeur.

Voici la partie la plus cruelle. L'analyse de l'ISS note que les métropoles attirent beaucoup plus d'attention médiatique et de la société civile que les municipalités locales et de district. Ce n'est pas un hasard. La corruption prospère dans les endroits discrets, là où les journalistes ne vont pas, où les lanceurs d'alerte ne bénéficient d'aucune protection, et où l'attention nationale n'arrive qu'à la saison électorale avant de repartir. La municipalité rurale du Karoo ou le conseil de district du Cap-Oriental sont les lieux où le vol est le plus simple et où les victimes ont le moins de pouvoir pour se défendre.

Pourtant, rien n'est inévitable. Les mêmes recherches ont identifié Midvaal, Swartland et Ehlanzeni comme des municipalités propres et résilientes. Ehlanzeni, dans le Mpumalanga, et Swartland, dans le Cap-Occidental, ne sont pas composées de personnes différentes de celles de Tshwane ou de Buffalo City. Elles ont simplement d'autres habitudes. Elles appliquent les règles. Elles donnent suite aux constats d'audit. Elles font vivre la reddition de comptes chaque jour, et pas seulement lorsqu'un scrutin approche. Si une municipalité peut le faire, toutes le peuvent. La seule question est de savoir si les dirigeants le veulent.

Ce qui doit se passer ensuite

Nous n'avons pas besoin d'une nouvelle commission pour nous dire ce qui est cassé. Nous avons besoin d'une application des règles qui fasse payer aux corrompus un prix qu'ils ne pourront pas négocier.

Premièrement, aucun responsable cité dans une enquête de corruption non résolue, une sanction disciplinaire ou un rapport de l'Unité spéciale d'enquête ne devrait être nommé à un poste municipal, de district ou métropolitain, à titre intérimaire ou permanent, tant que l'affaire n'est pas close. Inscrivez cette règle dans la loi. Faites mordre la loi sur la gestion des finances municipales. Un directeur financier renvoyé ne devrait jamais être réintégré à un poste plus élevé dans le même système. Point final.

Deuxièmement, les marchés publics doivent être numériques, ouverts et contrôlables en temps réel. Chaque cahier des charges, chaque évaluation des offres et chaque modification de contrat devraient être publiés avant l'attribution, et non découverts après coup par un journaliste muni d'une ordonnance du tribunal. Les dispositions d'urgence et de catastrophe, la porte de derrière favorite des pillards, devraient faire l'objet d'un examen indépendant dans les 30 jours suivant l'attribution. Les marchés libres fonctionnent mieux lorsque la concurrence est réelle, et la concurrence est impossible lorsque les règles sont réécrites pour le soumissionnaire favori.

Troisièmement, les lanceurs d'alerte doivent être protégés par la loi et correctement rémunérés lorsque leur signalement permet de récupérer de l'argent. Un responsable qui retient pendant un an un rapport d'expertise médico-légale destiné au Parlement devrait faire l'objet d'une suspension automatique et d'un renvoi devant la justice pénale. L'obstruction n'est pas une subtilité bureaucratique. C'est un vol doté d'un système de classement.

Quatrièmement, le Trésor national et les gouvernements provinciaux devraient publier une fiche de notation publique pour chaque municipalité, les classant selon les résultats d'audit, les dépenses irrégulières, la transparence des appels d'offres et la gestion des sanctions. La lumière est la réforme la moins coûteuse que nous ayons, et celle que les voleurs redoutent le plus.

Les Sud-Africains, et le reste d'entre nous à travers ce continent, doivent aussi formuler une exigence. Lorsque vous ferez la queue le jour du scrutin, posez trois questions à chaque candidat. Nommerez-vous quelqu'un cité dans une affaire de corruption ? Publierez-vous chaque appel d'offres avant son attribution ? Protégerez-vous ceux qui dénoncent les vols dans votre municipalité ? S'ils hésitent, vous avez votre réponse.

Le mot de la fin

On nous dit que la corruption n'est que le prix à payer pour faire des affaires en Afrique. On nous demande d'être patients, que la réforme prend du temps, que le système est complexe. Nous avons déjà tout entendu, et les habitants de Mdantsane, qui attendent toujours une piscine qui a coûté trois fois son budget, l'ont entendu eux aussi.

Assez. La Constitution nous promettait un gouvernement redevable, et non une porte tournante pour les corrompus. La démocratie ne consiste pas seulement à voter. Elle exige une discipline quotidienne : demander des comptes au pouvoir. Or cette discipline fait défaut depuis trop longtemps dans trop de nos municipalités.

Voici donc notre exigence. Votez les yeux ouverts. Rejetez tout candidat qui protège, promeut ou réembauche les personnes mises en cause. Exigez que votre conseil publie ses appels d'offres et ses réponses aux audits. Présentez-vous aux audiences publiques et sortez les dossiers à la lumière. Les voleurs comptent sur votre épuisement. Ne le leur donnez pas.

Based on reporting by ISS